Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONFOR
Numéro de dépôt :
951801
Date de dépôt :
09/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MONFOR
Déposée le 9 avril 1976 par La Motoconfort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MONFOR est expirée depuis le 9 avril 1986.
La Motoconfort a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509